Claude Vasquez


De: Claude Vasquez
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre des c, d et e du 2° du même article
e) Maires nommés
sur proposition de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 200725/02/2007
De: Claude Vasquez
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés au II de l'article 2 et à l'article 4 du même décret
c) Représentants de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Vasquez (Claude)
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés au II de l'article 2 et à l'article 4 du décret précité
Représentants de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199916/06/1999
De: Vasquez (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 199411/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.